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Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Paul Blanc.
La parole est à M. Bernard Cazeau.
Je suis saisie de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 451, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer les I à VI de cet article. La parole est à M. François Au...
L’amendement n° 211, présenté par Mme Morin-Desailly, est ainsi libellé : Dans le second alinéa du 2° du I de cet article, après les mots : des pharmaciens recrutés par contrat insérer les mots : , après avis du président de la commission médicale d’établissement, Cet amendement n’est pas soutenu. L’amendement n° 1245, présenté par le Go...
L’amendement n° 452, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer les deuxième et troisième alinéas du texte proposé par le II de cet article pour l’article L. 6152-3 du code de la santé publique. La ...
L’amendement n° 579, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Au deuxième alinéa du texte proposé par le II de cet article pour l’article L. 6152-3 du code de la santé publique, supprimer les mots : quantit...
L’amendement n° 450, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans le texte proposé par le IV de cet article, remplacer les mots : établissements de santé par les mots : établissements publics de santé L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 451.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote sur l'amendement n° 1245.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
Je mets aux voix l'amendement n° 1245.
