Démocratisation du sport

L’amendement n° 179 rectifié, présenté par Mme Belrhiti, MM. Paccaud et Cambon, Mme Muller-Bronn, MM. Piednoir, Anglars, Bansard, Sido, Hingray, Husson, Bonhomme et Chauvet, Mme Raimond-Pavero et M. Saury, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Au premier alinéa, les mots : « atteints d’une affection de longue durée ...

L’amendement n° 180 rectifié, présenté par MM. Wattebled, Decool, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen, Menonville, Malhuret et Lagourgue, Mme Mélot et MM. Capus, Calvet, Moga et Levi, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Au premier alinéa, les mots : « Dans le cadre du parcours de soins des patients atteints d’u...

L’amendement n° 206, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2 Rédiger ainsi cet alinéa : 1° Au premier alinéa, après le mot : « durée », sont insérés les mots : «, d’une maladie chronique ou présentant des facteurs de risques et des personnes en perte d’autonomie » et le mot : « traitant » est remplacé par les mots : «...

L’amendement n° 175 rectifié, présenté par MM. Wattebled, Decool, A. Marc, Guerriau, Verzelen, Menonville, Malhuret et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Capus, Calvet, Moga et Levi et Mme Gatel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : ou d’une maladie chronique par les mots : , d’une maladie chronique, d’un trouble psychique ou d’une per...

L’amendement n° 176 rectifié, présenté par MM. Wattebled, Decool, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen, Menonville, Malhuret et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Capus, Calvet, Moga et Levi et Mme Gatel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : ou d’une maladie chronique par les mots : , d’une maladie chronique ou d’un trouble psychique...

L’amendement n° 174 rectifié, présenté par MM. Wattebled, Decool, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen, Menonville, Malhuret et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Capus, Calvet, Moga et Levi et Mme Gatel, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer les mots : et présentant des facteurs de risque La parole est à M. Dany Wattebled.

L’amendement n° 167 rectifié, présenté par M. Gold, Mme Guillotin, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Guérini et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Alinéa 2 1° Remplacer les mots : et le le mot : , le 2° Compléter cet alinéa par les mots : et sont ajoutés les mots :...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 55 rectifié sexies et 86 rectifié bis.

Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 36 rectifié bis est présenté par Mmes Lassarade et Imbert, M. Burgoa, Mme Gosselin, MM. Calvet et D. Laurent, Mme Belrhiti, MM. Mouiller et Joyandet, Mmes Demas, Muller-Bronn et Borchio Fontimp, MM. Cadec, Laménie, Panunzi, Lefèvre et Anglars, Mmes Ventalon, Dumont, Malet e...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 36 rectifié bis, 78 rectifié ter et 139 rectifié bis.

L’amendement n° 157 rectifié, présenté par MM. Decool, Wattebled, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen et Joyandet, Mme Saint-Pé, MM. Cadec, Hingray et Bansard et Mme Renaud-Garabedian, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : dont la durée minimale de formation est déterminée par décret La parole est à M. Dany Wat...

Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 54 rectifié quinquies est présenté par Mme Noël, MM. Panunzi et Cadec, Mme Muller-Bronn, M. Cambon, Mme Belrhiti, M. D. Laurent, Mme Renaud-Garabedian et MM. Bansard, Gremillet, Le Gleut, Saury et L. Hervé. L’amendement n° 85 rectifié bis est présenté par M. Pelleva...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 54 rectifié quinquies, 85 rectifié bis et 169 rectifié bis.

L’amendement n° 184, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. – Le VII du livre Ier de la première partie du code de la santé publique est complété par un chapitre III ainsi rédigé : « Chapitre III « Maisons sport-santé « Art. L. 1173-1. – I. – Afin de faciliter et promouvoir l’a...

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 40 rectifié ter est présenté par MM. Piednoir, Cambon, Pellevat, Burgoa et D. Laurent, Mme Belrhiti, M. Sautarel, Mmes Chauvin et Deroche, MM. Chevrollier, Darnaud et Cadec, Mme Lassarade, MM. Mandelli, Karoutchi et Anglars, Mmes Malet et Estrosi Sassone, M. Meignen, Mme Ven...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 1er ter C. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 43 rectifié est présenté par M. Rambaud. L’amendement n° 117 rectifié est présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel e...

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l’article 1er ter C. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 99 rectifié, présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel et Magner, Mme Monier, M. Stanzio...

L’amendement n° 74 rectifié, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 1er ter C Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 146-4-1 du code de l’action sociale...

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L’amendement n° 59, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L’article L. 100-1 du code du sport est ainsi rédigé : « Art. L. 100-1. – Le développement du sport pour to...