Démocratisation du sport

L’amendement n° 187, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 5, dernière phrase Remplacer les mots : les principes de neutralité et par les mots : le principe La parole est à Mme la ministre déléguée.

L’amendement n° 188, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 182 rectifié, présenté par Mme Lavarde, MM. Anglars, Belin, Bonhomme, Cadec, Chevrollier, Darnaud et de Nicolaÿ, Mmes Di Folco et Estrosi Sassone, MM. Gremillet et Husson, Mme Lassarade, M. Lefèvre, Mme Malet, M. Meignen, Mme M. Mercier et MM. Paccaud ...

L’amendement n° 58 rectifié bis, présenté par M. Bilhac, Mme Gatel, MM. Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, M. Corbisez, Mme N. Delattre, MM. Gold et Guiol, Mme Pantel et MM. Requier et Roux, est ainsi libellé : Alinéa 4 Supprimer les mots : des vestiaires et La parole est à M. Christian Bilhac.

En conséquence, l’amendement n° 58 rectifié bis n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 2 quinquies, modifié.

L’amendement n° 172 rectifié, présenté par MM. Wattebled, Decool, Chasseing, A. Marc, Guerriau, Verzelen, Menonville, Malhuret et Lagourgue, Mme Mélot, MM. Calvet et Moga, Mme Saint-Pé et M. Longeot, est ainsi libellé : Après l’article 2 quinquies Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le titre préliminaire du livre Ier du code...

L’amendement n° 67, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 2, au début Ajouter les mots : Les départements, II. – Alinéa 3, au début Ajouter les mots : Les départements, La parole est...

L’amendement n° 222, présenté par M. Savin, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2, avant-dernière phrase Remplacer les mots : , du sport adapté et du handisport par les mots : et des parasports La parole est à M. le rapporteur.

L’amendement n° 69 rectifié, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 2, dernière phrase Après les mots : les initiatives insérer les mots : environnementales et La parole est à M. Thomas Dossus.

L’amendement n° 89, présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mmes Van Heghe et Harribey, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes G. Jourda, Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : des insérer les mots :...

L’amendement n° 68, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Taillé-Polian et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 12 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : « …° Les représentants des organisations syndicales reconnues représentatives au nivea...

L’amendement n° 122 rectifié, présenté par M. Lozach, Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel et Magner, Mme Monier, M. Stanzione, Mmes Van Heghe et Harribey, MM. Devinaz et Jacquin, Mmes G. Jourda, Lubin et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 14 Insérer un aliné...

L’amendement n° 190, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 16 Rétablir le II dans la rédaction suivante : II. – La seconde phrase du premier alinéa de l’article L. 552-2 du code de l’éducation est ainsi rédigée : « Dans les établissements du premier degré, l’État et les collectivités territoriales qui participent au plan s...

L’amendement n° 207, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Madame la ministre, vous devriez réviser les modalités d’attribution de la DETR… La parole est à M. le rapporteur.

L’amendement n° 189, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme la ministre déléguée.

Je suis saisie de deux amendements et d’un sous-amendement faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 219, présenté par M. Savin, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer les mots : tous les établissements du premier et du second degrés par les mots : toutes les écoles primaires et tous les établissem...

Le sous-amendement n° 232, présenté par M. C. Vial, est ainsi libellé : Amendement n° 219, alinéa 5 Supprimer les mots : toutes les écoles primaires et La parole est à M. Cédric Vial.

L’amendement n° 177 rectifié, présenté par M. C. Vial, Mme Lavarde, MM. Brisson et Darnaud, Mme Ventalon, M. Burgoa, Mme Chauvin, MM. Savary, Reichardt, Panunzi, Cadec et Anglars, Mmes Gosselin et Bourrat, MM. Gremillet, Sido et Genet et Mme Dumont, est ainsi libellé : Alinéa 2 Supprimer les mots : du premier et La parole est à M. Cédric Vi...

En conséquence, l’amendement n° 177 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’article 3 bis B, modifié.