Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
L’amendement n° 761 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 205 rectifié est présenté par M. Lahellec, Mme Varaillas, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. L’amendement n° 1569 rectifié est présenté par MM. Jacquin, J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanne...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Joël Bigot, pour présenter l’amendement n° 1569 rectifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur Lahellec, l’amendement n° 205 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 205 rectifié est retiré. Monsieur Bigot, l’amendement n° 1569 rectifié est-il maintenu ?
Monsieur Lahellec, l’amendement n° 205 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1569 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1651, présenté par MM. Jacquin et Devinaz, Mmes M. Filleul et Briquet, MM. J. Bigot, Montaugé et Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert, Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat et MM. Bouad...
L’amendement n° 205 rectifié est retiré. Monsieur Bigot, l’amendement n° 1569 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 1569 rectifié est retiré. Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 1651, présenté par MM. Jacquin et Devinaz, Mmes M. Filleul et Briquet, MM. J. Bigot, Montaugé et Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert, Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat et MM. Bouad...
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 1652, présenté par M. Jacquin, Mme M. Filleul, MM. J. Bigot et Montaugé, Mme Briquet, M. Kanner, Mme Bonnefoy, MM. Dagbert, Gillé et Houllegatte, Mmes Préville, Artigalas et Blatrix Contat et MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy et Tissot, est ainsi libellé : Après l’article 30 ter Insérer un article ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1651.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1651.
L’amendement n° 634, présenté par Mmes Assassi et Apourceau-Poly, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, M. Gay, Mme Gréaume, M. P. Laurent, Mme Lienemann, MM. Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Après l’article 30 ter Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’État, majoritairement repr...
