Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nathalie Delattre
11939 interventions trouvées.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
La parole est à M. Daniel Chasseing, sur l’article.
Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 83 rectifié est présenté par M. S. Demilly, Mme Vérien, MM. Genet et Canévet, Mmes Sollogoub et Billon, MM. Détraigne et J.M. Arnaud et Mme Garriaud-Maylam. L’amendement n° 246 rectifié bis est présenté par MM. Chasseing, Guerriau, Menonville, Decool et Lagourgue, Mme Mélot...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 246 rectifié bis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 83 rectifié et 246 rectifié bis.
L’amendement n° 1083, présenté par MM. Dantec, Fernique, Labbé, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Supprimer les mots : , en tenant compte des activités humaines La parole est à M. Ronan Dantec.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 1083.
L’amendement n° 1876, présenté par MM. Dantec, Dossus, Labbé, Salmon et les membres du groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, est ainsi libellé : Alinéa 2, dernière phrase Après le mot : patrimoine insérer le mot : naturel La parole est à M. Ronan Dantec.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 1876.
Je mets aux voix l’article 19.
Mes chers collègues, nous avons examiné 146 amendements au cours de cette séance ; il en reste 1 419. La suite de la discussion du projet de loi est renvoyée à la prochaine séance.
