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Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 juin 2021 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de ...
Dans son rapport remis en mars dernier, l’Ademe, qui est une agence reconnue pour son expertise – elle est d’ailleurs présidée par un Girondin – estimait qu’il était possible d’atteindre l’objectif de 90 % de collecte de bouteilles en verre en 2029 sans recourir à la consigne. Elle a pointé des pistes d’amélioration, comme le renforcement de la...
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a intégré, au sein de l’article 12, la définition par décret d’une trajectoire d’évolution de la proportion minimale d’emballages en verre réemployés à mettre sur le marché annuellement en France. Ce faisant, la généralisation de la consigne pour réemploi a désormais valeu...
Il s’agit d’un amendement de repli. Le recyclage du verre n’est pas jugé problématique par l’Ademe, qui note au contraire l’exemplarité de cette filière. Le verre est par ailleurs le seul contenant qui assure aujourd’hui le vieillissement optimal du vin, ce produit patrimonial qui nous est cher. De grâce, n’adressons pas un nouveau signe néga...
Madame la rapporteure, je suis très respectueuse des 1 800 réponses que vous avez reçues des élus locaux, mais je vous ferai passer les centaines de réponses que j’ai reçues pour ma part des élus membres de l’Association nationale de la vigne et du vin, que j’ai l’honneur de présider. Ils ne se sont pas prononcés pour ou contre la consigne du v...
Votons ce soir ces amendements identiques de suppression, pour rassurer les viticulteurs et accompagner la filière dans son combat. Je le répète, dans la lutte contre le réchauffement climatique, il y a plus urgent que le verre !
Non, je le retire, madame la présidente, au profit des amendements identiques que nous allons maintenant voter.
Il est défendu !
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, de la proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique, présentée par Mme Sylvie Robert et plusieurs de ses collègues (proposition n° 339, texte de la commission n° 653, rapport n° 652). La procédure accé...
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Monique de Marco.
La parole est à M. Julien Bargeton.
La parole est à M. Bernard Fialaire.
La parole est à M. Jérémy Bacchi.
Mme la présidente. La parole est à M. Pierre-Antoine Levi.
Mme la présidente. La parole est à Mme Elsa Schalck.
La parole est à M. Joël Guerriau.
Mme la présidente. La parole est à M. David Assouline.
Mme la présidente. La parole est à M. Philippe Folliot.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.