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Interventions de Nicolas About
7140 interventions trouvées.
M. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales. Vous y allez vraiment fort : cela fait huit heures que vous vous exprimez !
Absolument !
A ma demande, mon cher collègue !
M. Nicolas About, président de la commission des affaires sociales. Mais bien sûr, mon cher Roland !
Elle l'est !
Je n'ai pas vu que M. Muzeau ou M. Godefroy aient été empêchés de s'exprimer aussi longtemps qu'ils le souhaitaient sur cet article.
Raisonnablement, peut-être, mais vous n'avez pas été censurés, et vous avez pu dire tout ce que vous souhaitiez. Simplement, vous voulez maintenant que ce soit votre logique qui prévale et non pas la nôtre.
Si vous voulez un scrutin public sur l'amendement n° 554, soit ! Ainsi, il sera dit clairement que nous tenons au vote de l'article.
Puisqu'il en est ainsi, je demande un scrutin public sur l'amendement de la commission.
Vous vous faites peur tout seul !
C'est certain !
Malgré les 35 heures !
La gauche aurait dû le faire !
Madame la présidente, en application de l'article 43, alinéa 4, du règlement du Sénat, je demande, au nom de la commission des affaires sociales, une seconde délibération de l'article 29 - plus précisément de sa partie se rapportant à l'article L.322-4-12 du code du travail - et de l'article 37-2 du présent projet de loi.
La commission est favorable à cette demande, madame la présidente. Cela étant, j'ai relevé une inexactitude dans les propos de M. le ministre. En effet, l'amendement qui est à l'origine de l'insertion dans le projet de loi de l'article 42 bis n'émane pas de la commission des affaires sociales, mais de la commission des affaires économiq...
Tout en indiquant que la commission est défavorable à cette seconde délibération, j'en profite pour dire que je désapprouve l'adoption par le Sénat de l'amendement n° 183 rectifié sur le travail de nuit. Je souhaite donc que l'on revienne sur cette disposition, qui n'est pas normale.
Madame la présidente, afin de permettre à la commission des affaires sociales d'examiner les amendements qui nous seront soumis en seconde délibération, je sollicite une brève suspension de séance.
Chacun se rendra compte qu'une erreur matérielle s'est introduite dans la rédaction de l'article 29 que nous avons adoptée, puisque le département ne saurait verser dans tous les cas l'allocation due au bénéficiaire du contrat.
Favorable.
L'avis de la commission est, bien entendu, favorable.
