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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Nicole Bricq
9319 interventions trouvées.
Vous vous faites du mal !
Nous ne nous sommes pas exprimés !
Il ne faut pas qu’il retire son amendement ! Nous ne pourrons pas lui répondre…
L’amendement de M. le rapporteur général est intéressant dans son objet, puisqu’il vise à corriger, selon ses propres termes, « un effet secondaire non prévu et non désiré de la réforme de la taxe professionnelle » – ce qu’il a coutume d’appeler, comme il vient de le faire à l’instant, une « scorie ». Nous consacrons effectivement beaucoup de n...
En effet, notre collègue Marc Massion, alerté par une commune de Seine-et-Marne, a soulevé cette question depuis plusieurs mois, sans jamais obtenir de réponse du Gouvernement. Je ne reprendrai pas la démonstration sur laquelle s’est appuyé M. le rapporteur général pour défendre son amendement, mais la situation qu’il a décrite donne lieu à un...
Nous n’étions pas partie prenante à ce dialogue !
Il ne fallait pas faire de bêtises !
Mme Nicole Bricq. M. le rapporteur général a fait état d’une dichotomie entre sa fonction de sénateur de l’Oise et sa mission de défenseur de la bonne gestion des finances publiques : croyez bien que je compatis !
Mes chers collègues, sans répéter mon argumentation, j’observe que le Gouvernement n’a pas émis un avis favorable et s’est contenté de s’en remettre à la sagesse de notre assemblée. Votre amendement peut être considéré comme un progrès, monsieur le rapporteur général, mais celui-ci n’est que très provisoire et ne présente aucun caractère péren...
Mme Keller vient de montrer que les affirmations du Gouvernement en matière de contrats aidés n’étaient pas justes. À l’évidence, monsieur le ministre, vous avez supprimé les contrats aidés, puis vous les avez rétablis, mais en moins grand nombre qu’auparavant. Et les chiffres que Mme Keller a donnés valent pour d’autres départements. Dans ce...
C’est exact !
Exact !
Monsieur le ministre, pour l’heure, nous n’avons pas l’assurance que le Conseil des 23 et 24 juin permette de sortir durablement l’Union européenne de la zone dangereuse dans laquelle elle se trouve de nouveau depuis plusieurs semaines. En effet, tout se passe comme si nous étions revenus un an en arrière, en mai 2010, à l’époque de l’éclatemen...
Bien sûr !
Ah bon ?
Comme toujours !
Mais par un gros, par un très gros en 2012 !
Mais pas dans son application !
Intéressant…
