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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 412 (2012-2013) La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle
- Texte de la commission N° 406 (2020-2021) créant la fonction de directeur d'école
- Rapport N° 405 (2020-2021) créant la fonction de directeur d'école
- Texte de la commission N° 403 (2022-2023) portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
- Rapport N° 402 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
- Rapport d'information N° 399 (2009-2010) Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?
- Rapport N° 384 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme européenne du droit d'auteur
- Texte de la commission N° 381 (2016-2017) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
- Rapport N° 380 (2016-2017) visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs
- Texte de la commission N° 374 (2020-2021) visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine
