Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 707 (2011-2012) Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire
- Avis N° 707 (2015-2016) relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
- Rapport N° 697 (2022-2023) Au nom sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes relative aux propositions de règlement du parlement européen et du conseil portant réforme du marché de l'électricité de l'union
- Rapport d'information N° 695 (2018-2019) Affaire des « faux steaks hachés » : les défaillances de l'État doivent être corrigées
- Rapport d'information N° 692 (2015-2016) Le monde du cheval : favoriser le rebond d'une filière d'excellence en difficulté
- Rapport N° 686 (2022-2023) Au nom sur l'application de la loi n° 2021-1539 du 30 novembre 2021 visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
- Rapport N° 681 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, maintenant provisoirement un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- Avis N° 663 (2012-2013) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
- Rapport d'information N° 662 (2016-2017) Politique de la ville : une réforme bien engagée mais fragilisée par un manque de moyens
- Texte de la commission N° 658 (2018-2019) relatif à l'énergie et au climat
