Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Commission des affaires européennes
Rapports de la commission :
Rapport N° 461 (2012-2013) tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation
Proposition de résolution N° 459 (2011-2012) au nom de la comission des affaires européennes, sur le projet de création du Fonds européen pour la démocratie
Rapport d'information N° 458 (2010-2011) Une politique européenne pour la montagne
Proposition de résolution N° 458 (2011-2012) proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement n°726/2004 en ce qui concerne l'information du public sur les médicaments soumis à prescription
Rapport d'information N° 458 (2017-2018) au nom, pour une cybersécurité robuste en Europe : La cybersécurité : un pilier robuste pour l'Europe numérique
Avis N° 457 (2011-2012) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
Rapport d'information N° 457 (2017-2018) Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ?
Rapport d'information N° 457 (2020-2021) L'État de droit dans l'Union européenne
Rapport d'information N° 456 (2017-2018) Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
Rapport d'information N° 456 (2017-2018) (Tome 01) Repenser l'action de l'Union : la plus-value européenne - contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
11
12
13
14
15
Voir la composition de la commission
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org