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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission des affaires européennes
Rapports de la commission :
Rapport d'information N° 379 (2012-2013) Plus vite, plus haut, plus fort ? L'Union européenne et le sport professionnel
Rapport d'information N° 378 (2012-2013) Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité
Proposition de résolution N° 376 (2009-2010) au nom de la commission des affaires européenne sur le suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune
Rapport N° 374 (2017-2018) en vue d'un accord de libre-échange entre l'Union européenne, d'une part, et le Mercosur, d'autre part
Rapport d'information N° 372 (2018-2019) Le Sénat entendu à Bruxelles
Rapport d'information N° 370 (2018-2019) Sur les normes sociales européennes applicables au secteur des transports
Rapport N° 369 (2019-2020) visant à améliorer la lutte contre la fraude aux financements européens dans le cadre des politiques de voisinage
Rapport d'information N° 366 (2016-2017) Programme de travail de la Commission européenne pour 2017
Rapport d'information N° 365 (2016-2017) Négociations européennes : le Sénat vigilant et écouté
Rapport d'information N° 362 (2017-2018) Les Pays-Bas et la relance de l'Union européenne : quel rôle après le Brexit ?
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