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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport N° 720 (2010-2011) relative à l'organisation de la médecine du travail
- Rapport d'information N° 719 (2014-2015) Le système d'apprentissage en Allemagne et en Autriche : un modèle à suivre ?
- Rapport d'information N° 708 (2020-2021) Refonder l'écosystème français et européen de l'innovation en santé
- Texte de la commission N° 707 (2020-2021) pour renforcer la prévention en santé au travail
- Rapport N° 706 (2020-2021) pour renforcer la prévention en santé au travail
- Avis N° 705 (2010-2011) constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques
- Rapport d'information N° 704 (2010-2011) Finances sociales : redoubler d'efforts
- Rapport N° 703 (2013-2014) de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014
- Rapport N° 703 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers
- Rapport d'information N° 699 (2013-2014) Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé
