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Vous avez décidé d'emprunter d'autres voies... Pour notre part, nous conserverons cet héritage et nous le porterons haut et fort. Il y a bel et bien une exigence de laïcité supplémentaire à l'école, un supplément d'âme, depuis les origines. Elle a été confortée par le texte de 2004 : à l'école, la neutralité s'impose aux agents et aux usagers....
Le premier budget de l'État donne rarement lieu à autant d'heures de discussion. Le dernier débat en date doit remonter à l'examen du projet de loi pour une école de la confiance. Je me réjouis donc de nos échanges aujourd'hui. Permettez-moi, madame la présidente, d'y consacrer encore un peu de temps. Le débat a été certes clivant, je m'y att...
Vous pouvez chercher, vous n'en trouverez pas ! En revanche, nous avons défendu une vision beaucoup plus décentralisée de l'école, organisée de manière différente et rompant avec une logique certes honorable et respectable, mais que notre pays ne saurait accepter plus longtemps. Nous ne pouvons plus continuer à consacrer autant de moyens, même...
Au nom des élus de mon groupe, notamment ceux qui siègent au sein de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, j'indique que je partage largement le constat présenté par le rapporteur. La question du bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique est un vrai sujet, et je me félicite que le Sénat s'en saisisse po...
Je veux réagir à l'intervention de notre collègue des Bouches-du-Rhône. J'ai pleinement conscience qu'existe, depuis plusieurs années, une problématique particulière à Marseille. J'ai été le rapporteur du projet de loi pour une école de la confiance. Lors de son examen dans l'hémicycle, nous avions déjà débattu du sujet. Depuis quelques mois...
Je tiens d'abord à excuser l'absence de Cédric Vial, qui portera la parole de notre groupe lors de la séance publique, et qui a été retenu par une session de conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Je salue un rapport argumenté, équilibré et juste. La disposition concernant les AED a été satisfaite par l'amendement de notre collègue Toine Bou...
Le débat ne peut pas se réduire à la question du statut et de la « CDIsation ». Nous devons aborder ce problème sous l'angle de la définition d'une politique globale de l'accompagnement des enfants en situation de handicap durant le temps de l'école, qui, je le rappelle, ne se résume pas au temps de la classe. Le Sénat doit prendre l'initiative...
Monsieur le ministre, le budget de l'éducation nationale est l'un des plus importants budgets de l'État. Le temps accordé en séance publique, sans parler de l'horaire parfois, n'est peut-être pas proportionnel à ce qu'il représente dans les dépenses publiques, d'où l'importance de nos échanges et du temps que vous y passez. Nous vous en remerci...
Nous avons certes des divergences, mais nos débats au sein de cette commission nous permettent de dessiner des traits communs sur l'avenir de notre école. Avec les rapporteurs, nous avons trouvé des arbitrages au-delà de notre conception du système éducatif, et avec des points de convergence. Nous avons travaillé avec le souci de dresser un bil...
Pourquoi 36 propositions ? Celles-ci, ainsi que le rapport, s'inscrivent dans la lignée de plusieurs travaux précédents de notre commission. L'ensemble de ces travaux constitue une certaine vision de l'école qui peut nous rassembler au-delà de nos divergences. Nous plaçons l'école dans un temps long, qui n'est pas celui de l'agenda politique et...
Comment est-il possible de créer une association sportive dans une école composée d'une ou deux classes ? C'est impossible. On ne peut pas appliquer des règles uniformes à des systèmes différents. L'amendement de notre collègue Cédric Vial est empreint de bon sens.
Au risque d'être taxé de déviationnisme, je suis d'accord avec ce que Céline Brulin a indiqué. Je partage également les propos de Toine Bourrat qui s'est exprimée au nom du groupe Les Républicains et je salue le travail des rapporteurs. J'en ai assez de ces actes manqués du Gouvernement, qui passe par de fausses propositions de loi. J'en ai ég...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous voici réunis pour l’ultime examen de la proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d’école. Après de longues heures de discussion et un intense parcours législatif, l’accord entre les deux assemblées est désormais possible. Je m’en réjouis. C...
Nous ne sommes pas encore en CMP, même si un accord lors de cette réunion est souhaitable. Conserver des points à débattre est une bonne solution pour arriver à nos fins sur l'essentiel du texte. Il faut valoriser la formation, sans prendre en compte la taille de l'école. Les principaux de collèges ont un an de formation avant de changer de co...
Nous en débattrons lors de la séance publique. Il faut distinguer deux sujets. D'une part, l'encadrement ; les directeurs d'école sont des cadres A de la fonction publique. Ils ont des fonctions d'autorité, que nous devons valoriser. C'est logique si l'on reconnaît l'autorité fonctionnelle - le Président de la République envisage même le recrut...
Nous refusons tout glissement de compétences de l'État vers les collectivités territoriales, mais nous voulons aussi que tout agent aux côtés du directeur ait les moyens de travailler. Les communes ont, dans leurs compétences, l'équipement des écoles maternelles et élémentaires. L'amendement de M. Vial que j'ai repris, est extrêmement impératif...
Je remercie notre rapporteur pour son analyse détaillée et objective de la situation à ce stade du débat parlementaire. Le Sénat a une position forte sur le sujet ; nous avons beaucoup travaillé depuis la publication du rapport que j'ai rédigé avec Françoise Laborde, mais aussi depuis la première lecture de ce texte. Ce qui fait consensus ent...
La rédaction de l'Assemblée nationale ne mentionne plus que le directeur d'école participe à l'encadrement du système éducatif, ce qui justifie mon amendement COM-6 rectifié.
Mon amendement peut apparaître superfétatoire par rapport à l'autorité fonctionnelle. La précision même de la participation à l'encadrement ne se poserait pas pour le second degré, où elle est une évidence, mais les directeurs d'école demandent une reconnaissance de ces fonctions, d'où l'utilité de le préciser dans loi. Quant à la notion de « s...
Je me réjouis de l'exception française qui a permis à nos élèves de moins manquer l'école que dans d'autres pays. Je suis surpris des mouvements qui ont eu lieu dans certains établissements pour demander l'annulation des épreuves terminales ; c'étaient sans doute les mêmes qui défilaient contre le contrôle continu... Vous avez trouvé le bon équ...