Interventions sur "relance" de Michel Charasse

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous étudions donc un plan de relance qui, selon moi – mais je ne suis pas le seul de cet avis –, suppose rapidité et efficacité. L’article 1er, qui tend à instituer un dispositif de remboursement accéléré du fonds de compensation pour la TVA, est très important. Encore faut-il que nous soyons bien d’accord sur la manière dont les choses seront mises en œuvre. À cet égard, je remercie M le rapporteur général d’avoir repris une parti...

...i simple que cela ! En tout cas, au final, cela ne va pas, à mon avis, coûter très cher dans l’immédiat. En revanche, qu’en sera-t-il pour le FCTVA en 2010 ? Nous n’en savons rien ! De ce point de vue, qu’il s’agisse de l’amendement de mes amis socialistes ou de celui du président Arthuis, on peut effectivement prévoir que la charge sera importante en 2010. Au fond, puisque nous sommes dans la relance, cela ne me gêne pas. Mais, pour le moment, on a plutôt l’impression qu’on ouvre les vannes ! C’est un discours tout à fait différent de celui qu’on a entendu il y a encore deux ou trois mois au moment de la discussion du projet de loi de finances, quand il fallait encore tenir les disciplines budgétaires. Je ne sais pas si les services des comptes rendus de nos débats s’y retrouvent, parce que n...

Il ne faudrait pas que nous nous réveillions soudainement au fond du trou ! Sous prétexte de relance, on a l’impression qu’il n’y a plus de disciplines, qu’il faut accélérer la dépense, etc.