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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 34 rectifié.
Je mets aux voix l’article 7.
La parole est à M. Jean-Claude Tissot, sur l’article.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, sur l’article.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 35 rectifié est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Tissot, Montaugé et Devinaz, Mme Préville, M. Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Michau, Redon-Sarrazy et J. Bigot, Mme Monier, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républic...
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l’amendement n° 60.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l’amendement n° 107.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 35 rectifié, 60 et 107.
L’amendement n° 87 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Artano, Bilhac, Corbisez, Gold et Guérini, Mmes Guillotin et Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : I. – Alinéa 1 Après le mot : aéronefs insérer les mots : à motorisation non thermique II. – Alinéa 3 Après le mot : drones insérer les mots : à motorisation non thermique La par...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Bilhac, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 87 rectifié.
