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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Serge Mérillou, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Tissot, sur l'article.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 35 rectifié est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Tissot, Montaugé et Devinaz, Mme Préville, M. Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Michau, Redon-Sarrazy et J. Bigot, Mme Monier, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républic...
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Patricia Schillinger, sur l'article.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l'amendement n° 60.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L'amendement n° 35 rectifié est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Tissot, Montaugé et Devinaz, Mme Préville, M. Kanner, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Bouad, Cardon, Michau, Redon-Sarrazy et J. Bigot, Mme Monier, MM. Stanzione, Marie et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républic...
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l'amendement n° 107.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour présenter l'amendement n° 60.
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 40 rectifié, 63 et 114.
La parole est à M. Joël Labbé, pour présenter l'amendement n° 107.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 127, présenté par Mme Primas, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 5 Supprimer les mots : , par arrêté, La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour explication de vote.
