Industrie verte

L'amendement n° 47 rectifié n'est pas soutenu. Les trois amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 124 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Roux, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L'amendement n° 169 rectifié est présenté par Mmes Micouleau, Bonfanti-Dossat, Garriaud-Maylam et I...

L'amendement n° 169 rectifié n'est pas soutenu. La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l'amendement n° 198 rectifié ter.

Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 242, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des...

L'amendement n° 241, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des espaces en friche commerciale, industrielle ou militaire, au sens de l'artic...

L'amendement n° 241, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des espaces en friche commerciale, industrielle ou militaire, au sens de l'artic...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’industrie verte (projet n° 607, texte de la commission n° 737, rapport n° 736, avis n° 727, 725 et 731). La procédure accélérée a été engagée sur ce texte. Nous poursuivons l’examen du texte de la commission. TITRE Ier MESURES DESTINÉES À ACCÉLÉRER LES IMPLANTATI...

L’amendement n° 74 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste...

Les amendements n° 242 et 241 sont retirés. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote sur l'article.

L’amendement n° 74 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 75 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Ka...

Les amendements n° 242 et 241 sont retirés. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote sur l'article.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.

L’amendement n° 75 rectifié bis est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L’amendement n° 56 rectifié est présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot, Estrosi Sassone et Ve...

L’amendement n° 100 rectifié bis, présenté par MM. Levi, Bonhomme, Decool, Burgoa, Tabarot, Laugier, Folliot et Bonneau, Mme Saint-Pé, M. Kern, Mmes Gacquerre et Vermeillet, MM. Pellevat, Sautarel et Henno, Mme Gosselin, MM. Détraigne, Mizzon, J.M. Arnaud, Belin, S. Demilly, Canévet et Le Nay, Mme Gatel, MM. Cigolotti et Duffourg, Mme Mo...

L’amendement n° 56 rectifié est retiré. Madame Billon, l’amendement n° 108 rectifié quater est-il maintenu ?

L’amendement n° 108 rectifié quater est retiré. Monsieur Cabanel, l’amendement n° 123 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 123 rectifié est retiré. Monsieur Levi, l’amendement n° 100 rectifié bis est-il maintenu ?

L’amendement n° 100 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 76 rectifié bis, présenté par M. Gillé, Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione...

L’amendement n° 77 rectifié bis, présenté par Mme Préville, M. Montaugé, Mme Briquet, MM. Marie et J. Bigot, Mme Bonnefoy, M. Devinaz, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, MM. Lurel et Mérillou, Mme Monier, MM. Redon-Sarrazy, Stanzione, Kanner et les membres du groupe Socialiste, Écologiste...

Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 46 rectifié est présenté par Mme Paoli-Gagin, MM. Capus, Guerriau et A. Marc, Mme Mélot et MM. Lagourgue, Grand, Chasseing, Wattebled, Malhuret, Decool et Menonville. L’amendement n° 170 est présenté par Mme Micouleau, MM. Anglars et Belin, Mmes Bellurot, Belrhiti et Bonfanti-Doss...