Industrie verte

L’amendement n° 199 rectifié ter est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 355 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 58 rectifié bis, présenté par MM. Sautarel, Burgoa et Cambon, Mme Belrhiti, M. Panunzi, Mme Dumont, M. Reichardt, Mmes Goy-Chavent, Bellurot et V...

L’amendement n° 47 rectifié n’est pas soutenu. Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 124 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Artano, Roux, Fialaire, Guiol, Requier, Bilhac, Cabanel et Gold et Mme Guillotin. L’amendement n° 169 rectifié est présenté par Mmes Micouleau, Bonfanti-Dossat, Garriaud-Maylam et I...

L’amendement n° 169 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à Mme Annick Billon, pour présenter l’amendement n° 198 rectifié ter.

M. le président. Voilà bien des citations poétiques sur un sujet qui ne l’est pas vraiment…

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 242, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des...

L’amendement n° 241, présenté par Mmes Cukierman et Varaillas, MM. Gay, Lahellec et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 51 Après le mot : environnementale insérer les mots : pour des projets situés sur des espaces en friche commerciale, industrielle ou militaire, au sens de l’artic...

Les amendements n° 242 et 241 sont retirés. La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote sur l’article.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante. La séance est suspendue.