Loi de finances pour 2009

amendement n° II-14 rectifié, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Environnement et prospective de la politique de défense Dont Titre 2 Préparation et emploi des forcesDont Titre 2 Soutien de la politique de la défenseDont Titre 2 Équipement des forcesDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.

L'amendement n° II-14 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Défense » figurant à l’état B. Je n’ai été saisi d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix les crédits de la mission.

J’appelle en discussion les articles 59 decies, 59 undecies et 59 duodecies, qui sont rattachés, pour leur examen, aux crédits de la mission « Défense ».

L'amendement n° II-22, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Compléter le sixième alinéa du I de cet article par une phrase ainsi rédigée : Cette disposition ne s'applique pas aux anciens militaires admis dans un emploi au sein de l'Établissement public d'insertion de la défense. ...

L'amendement n° II-22 est retiré. L'amendement n° II-24, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Dans la première phrase du I de cet article, après le mot : agréée insérer les mots : par le ministre de la défense La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.

L'amendement n° II-30, présenté par MM. Trucy, Masseret et Guené, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Supprimer le III de cet article. La parole est à M. Charles Guené, rapporteur spécial.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, mon intervention portera uniquement sur les crédits du Secrétariat général de la défense nationale, le SGDN, et plus particulièrement sur notre politique nationale de sécurité des systèmes d’information. Le nouveau Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale a tr...

Cette nouvelle agence doit donner à la politique de sécurité des systèmes d’information une plus grande visibilité, mais sa réussite, monsieur le secrétaire d’État, tiendra à la fois aux moyens et à l’autorité dont elle sera pourvue. Mes collègues de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et moi-même serons t...

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale.

Dans l’examen de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », nous en sommes parvenus aux questions-réponses

Je rappelle que chaque intervention ne devra pas excéder deux minutes trente. Après la réponse de M. le secrétaire d'État, chaque orateur pourra reprendre la parole pour une minute. La parole est à M. Michel Teston.

Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables », figurant à l’état B.

L'amendement n° II-121, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie et après-mines Conduite et pi...

L'amendement n° II-27, présenté par MM. Lambert, Miquel et Collin et Mme Keller, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Dont Titre 2 Sécurité et circulation routières Dont Titre 2 Sécurité et affaires maritimes Dont Titre 2 Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Dont Titre 2 Information géographique et cartographique Prévention des risq...

L’amendement n° II–27 est retiré. L'amendement n° II-81 rectifié, présenté par Mme Bricq, M. Sueur, Mme Campion et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes : (En euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services...

L'amendement n° II-81 rectifié est retiré. L'amendement n° II-82, présenté par M. Bizet, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Sécurité et circulation routières Sécurité et affaires maritimes Météorologie Urbanisme, paysages, eau et biodiversité Information géographique et cartographique Prévention des risques Dont Titre 2 Énergie et après-mines Conduite et p...