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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 1347.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à M. Paul Blanc, pour explication de vote.
Je mets aux voix, modifié, l’amendement n° 1340 rectifié.
Je mets aux voix l’article 27, modifié.
L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 27 a été réservé jusqu’après l’examen de l’article 34. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
J’informe le Sénat que j’ai été saisi de la question orale avec débat suivante : No 42 - Le 28 mai 2009 - Mme Odette Herviaux attire l’attention de M. le ministre de l’agriculture et de la pêche sur la gestion de l’épizootie de fièvre catarrhale ovine. Même si cette maladie animale qui touche les ruminants ne se transmet pas à l’homme, on con...
Conformément aux articles 79, 80 du règlement, cette question orale avec débat a été communiquée au Gouvernement et la fixation de la date de la discussion aura lieu ultérieurement.
J’ai reçu de M. Christian Demuynck un rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes. Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 436 et distribué.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 27 mai 2009 : À quatorze heures trente : 1. Débat sur les travaux de la mission commune d’information sur la politique en faveur des jeunes. À vingt et une heures trente : 2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale ap...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (nos 290, 380 et 381). Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 7.
La parole est à M. le rapporteur, sur l’article.
La parole est à M. Jacky Le Menn, sur l'article.
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l’article.
La parole est à Mme la ministre.
Je suis saisi de onze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 436, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer le I de cet article. La parole est à M. Guy Fischer.
L'amendement n° 1185, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : I. - Dans le deuxième alinéa du 1° du I de cet article, remplacer la référence : L. 6141-1 par la référence : L. 6143-7-1-1 II. - En conséquence, procéder à la même substitution dans le second alinéa du 2° du même I et dans la première phrase du premier alinéa du texte...
L'amendement n° 437, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer le quatrième alinéa du I de cet article. La parole est à M. François Autain.
