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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. Gérard Longuet.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 1184.
Je mets aux voix l'amendement n° 441.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur l’amendement n° 1204.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 1204.
L'amendement n° 187 rectifié, présenté par Mmes Procaccia, Rozier et Henneron et MM. Cambon, César et Gournac, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le II de cet article : II. - Le cinquième alinéa de l'article L. 315-17 du code de l'action sociale et des familles est ainsi modifié : 1° Après les mots : « l'Institut national de jeunes aveu...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 187 rectifié.
L'amendement n° 1167, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : III. - Après l'article L. 313-24-1 du code de l'action sociale et des familles, il est inséré un article L. 313-24-2 ainsi rédigé : « Art. L.313 -24 -2. - Le représentant de l'État ou le directeur général de ...
Le sous-amendement n° 1275, présenté par MM. Daudigny, Cazeau et Le Menn, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, M. Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Le Texier et Printz, MM. Mirassou et Rebsam...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
