Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 1275.
Je mets aux voix l’amendement n° 1167, modifié.
Je mets aux voix l’article 7, modifié.
L’examen de l’amendement tendant à insérer un article additionnel après l’article 7 a été réservé jusqu’après l’article 13 quater.
La parole est à Mme Annie David, sur l’article.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 443, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Au premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du code de la santé publique, après les mots : définissent l...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Michel Mercier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 443.
