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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission sur la demande de priorité formulée par le Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Dominique Voynet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission.
Que pensez-vous de cette demande de rectification, madame la ministre ?
Il s’agit donc de l'amendement n° 1191 rectifié bis, présenté par le Gouvernement, et ainsi libellé : Remplacer le quatrième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du code de la santé publique par deux alinéas ainsi rédigés : « Les chefs de pôle sont nommés par le directeur, sur présentation d'une list...
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Fourcade, pour explication de vote.
Mes chers collègues, je vais consulter le Sénat sur la demande de vote par priorité de l’amendement n° 1191 rectifié bis. Lorsque la demande de priorité est présentée par le Gouvernement, notre assemblée se prononce sans débat. Je rappelle que la commission a émis un avis favorable. Je mets aux voix la demande de priorité.
Je mets donc aux voix l'amendement n° 1191 rectifié bis.
En conséquence, l’amendement n° 85 rectifié bis n'a plus d'objet. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 1190 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Rédiger comme suit l'avant-dernier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du co...
Le sous-amendement n° 1294, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Dans le second alinéa de l'amendement n° 1190 rectifié, remplacer le mot : technique par le mot : clinique La parole est à M. François...
L'amendement n° 603 rectifié, présenté par MM. Barbier, Charasse, Chevènement et Vall, Mmes Escoffier et Laborde et MM. Marsin, Mézard, Milhau et de Montesquiou, est ainsi libellé : Au septième alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 6146-1 du code de la santé publique, remplacer le mot : technique par le mot : cli...
Quel est l’avis de la commission ?
