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Interventions en hémicycle de Roger Romani
10324 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 398.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 453 rectifié est retiré. L'amendement n° 448 rectifié, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés,...
La parole est à Mme Brigitte Bout, rapporteur pour avis.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Éliane Assassi, sur l'article.
Je mets aux voix l'amendement n° 448 rectifié.
La parole est à M. Thierry Repentin, sur l'article.
L'amendement n° 450 rectifié, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après l'article 9, i...
La parole est à Mme Évelyne Didier, sur l'article.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Daniel Raoul, maintenez-vous l’amendement ?
La parole est à M. Michel Mercier, sur l'article.
L’amendement n° 450 rectifié est retiré. L'amendement n° 447 rectifié, présenté par MM. Repentin et Raoul, Mmes Herviaux, San Vicente-Baudrin, Voynet et Khiari, MM. Caffet, Courteau, Lagauche, Ries et Godefroy, Mmes M. André et Ghali, MM. Collombat, Jeannerot et Patient, Mme Alquier et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés,...
Quel est l’avis de la commission ?
