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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland Courteau
7228 interventions trouvées.
Excellente initiative !
Très bien !
Que voulez-vous dire ?
Et alors ?
Il a raison de le redire !
Madame la ministre, mes chers collègues, je présente cet amendement au nom de la commission de l’économie, qui l’a adopté le 16 novembre dernier, à l’occasion de l’examen des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables ». Cet amendement a été proposé par notre collègue Roland Ries, rapporteur pour avis de ces mêmes ...
Plus complet, peut-être, plus juste, …
C’est vrai !
Exact !
Personnellement, je n’ai pas été totalement convaincu par les arguments avancés par Mme la rapporteure générale. Quoi qu’il en soit, dans la mesure où il s’agit d’un amendement de la commission de l’économie, il ne m’appartient pas de le retirer.
La taxe locale d’électricité a fait l’objet d’une importante réforme dans la loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité, dite loi NOME, du 7 décembre 2010, texte nécessaire pour mettre en conformité le droit français avec la directive européenne du 27 octobre 2003. Cette réforme a donné lieu à d’importantes modifications. Le ...
Non, je le retire, monsieur le président.
C’est pas mal !
C’est vrai !
Oh oui !
C’est bien !
Évidemment !
C’est vrai. On le constate !
Oh oui, hélas !
