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Interventions en hémicycle de Roland Courteau


7228 interventions trouvées.

Plus grande sécurité, moindre impact environnemental, enjeux économiques certains : tout cela vaut bien qu’une stratégie globale soit définie et une feuille de route établie. Certains constructeurs semblent rencontrer des difficultés à obtenir des financements pour leurs projets de recherche très appliquée. Qu’en est-il exactement, madame la m...

Sur cet article comme sur d’autres, je persiste à considérer que la philosophie même du compte pénibilité va être profondément modifiée. La logique médicalisée et a posteriori qui sera utilisée pour plusieurs des critères constitue une marche arrière, qui dénote une vision restrictive de la pénibilité. C’est même, pour les hommes et les...

Au sujet de l’article 3, comme pour l’article 4 d’ailleurs, et quitte à me répéter, je persiste à dire que la fusion prévue des délégués du personnel, du CHSCT et du comité d’entreprise aura pour effet de relativiser les questions de santé au travail. Je l’avais dit l’été dernier ici même et je le redis aujourd’hui encore une fois, il s’agit d...

Je persiste : fusionner toutes ces instances en une seule, c’est enlever de l’efficacité et de la force à chacune d’elles, à commencer par le CHSCT, dont le remplacement par une hypothétique commission dans les entreprises de moins de 300 salariés ne saurait suffire. Je m’opposerai donc à une telle fusion. Pour conclure, je rappellerai qu’il n...

Madame la présidente, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, il est dommage, en effet, que la commission mixte paritaire ait échoué. Voilà un texte qui aurait mérité autre chose que la procédure accélérée qui est imposée au Parlement. Voilà un texte qui aurait également mérité plus de volonté - de part et d’autre - dans l’objectif d...

Le terme « dérogation » était devenu le maître mot du texte élaboré par la majorité sénatoriale. Ces dérogations faisaient perdre tout son sens à ce texte en le dénaturant et en en brouillant le signal. Je ne les cite pas, chacun ici les connaît, mais elles furent autant de contresens regrettables, qui m’ont fait dire une fois de plus que le si...

… donc que nous pourrions aboutir à un compromis en matière de lutte contre le changement climatique. Je pensais naïvement qu’après la Charte de l’environnement inscrivant le principe de précaution dans la Constitution sous Chirac, après le Grenelle de l’environnement sous Sarkozy, après la loi de transition énergétique de 2015, le succès de l...

Bref, nous soutenons le présent texte issu de l’Assemblée nationale, car notre ligne doit être claire et dépourvue d’ambiguïté. Ce texte est loin de se réduire à un symbole. D’ailleurs, s’il n’avait été que symbolique, comme certains l’affirment, et s’il n’avait été qu’une coquille vide, comme d’autres l’ont laissé entendre, pourquoi la majori...

… tenter d’aboutir à un consensus ici au Sénat n’aurait pas manqué de panache ni d’utilité ! Mais, qui sait, peut-être n’est-il pas encore trop tard… Il est toujours permis de rêver !

Dommage ! Il est vraiment dommage que le Sénat n’apporte pas plus de choses sur ce texte et qu’un sujet d’une telle importance soit évacué par le biais d’une motion tendant à opposer la question préalable. C’est d’autant plus regrettable que la France, au lendemain du sommet de Paris sur le climat, a le devoir de se montrer exemplaire. Bien é...

Cela nous semblait pourtant valoir la peine d’essayer ! Quant à nous, notre position est claire et nous sommes quelques-uns, ici même, à la partager : nous voulons que la France s’engage clairement dans la sortie des énergies fossiles et dans un développement économique post-pétrole, réellement durable, conformément à l’objectif de l’accord de...

Pour cela, il faut que cette sortie soit irréversible et sans dérogation ou exception. Pour nous, il s’agit – et nous vous soutenons bien volontiers, monsieur le ministre d’État, dans votre action – d’atteindre le plus rapidement possible la neutralité carbone, en bornant ainsi le réchauffement climatique en dessous de 2°C. Nous persistons do...