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Interventions en hémicycle de Roland Courteau
7228 interventions trouvées.
Tout à fait !
Le stockage de l’électricité est effectivement la première condition du développement des énergies renouvelables. Ce développement est indispensable non seulement pour la réduction des gaz à effet de serre, mais aussi pour la création d’emplois et pour la diminution de notre facture énergétique, qui est de l’ordre de 60 milliards d’euros.
Stupide !
Avec cet article, il y a quelque chose de vraiment nouveau, qu’aucun gouvernement n’avait osé faire : baisser le pouvoir d’achat des uns pour améliorer celui des autres. On est là dans l’inédit, l’original et, même, le « révolutionnaire » ! La CSG d’un retraité doit-elle augmenter pour financer les allocations chômage auxquelles ce dernier n’a...
Avec cet article, il y a quelque chose de vraiment nouveau, qu’aucun gouvernement n’avait osé faire : baisser le pouvoir d’achat des uns pour améliorer celui des autres. On est là dans l’inédit, l’original et, même, le « révolutionnaire » ! La CSG d’un retraité doit-elle augmenter pour financer les allocations chômage auxquelles ce dernier n’a...
La commission des affaires économiques a modifié la rédaction de cet article introduit par le Gouvernement à l’Assemblée nationale. Elle a notamment étendu l’indemnisation du producteur aux avaries ou aux dysfonctionnements survenant sur l’ensemble du réseau d’évacuation, non pas seulement sur la partie marine. Cet amendement vise à rétablir l...
Je ne suis pas convaincu par ces arguments. Si cette disposition était maintenue, elle remettrait en cause l’ensemble du système en vigueur en France depuis des décennies pour l’évacuation de l’ensemble des sites de production d’électricité terrestre, quels que soient l’énergie concernée, son mode de financement et son amortissement. Imaginons...
Le groupe socialiste et républicain votera également ces amendements identiques. Il serait temps que la Commission européenne mette en place un système de traçabilité du puits à la roue obligatoire, afin d’éviter les fraudes de la part de ceux qui jouent sur la disparité entre les législations nationales.
Même si, selon l’Agence européenne de l’environnement, les politiques d’amélioration de la qualité de l’air produisent des résultats tangibles, la pollution de l’air reste un problème majeur. Les trois polluants les plus préoccupants pour la santé sont les particules fines, le dioxyde d’azote et l’ozone ; en 2013, ils ont été à l’origine de 52...
La loi du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique a institué un mécanisme faisant obligation aux vendeurs d’énergies de faire réaliser des économies d’énergies aux consommateurs. Dès l’origine de cette obligation, un dispositif particulier a été reconnu pour le secteur de la distribution du fioul domest...
Ah !
M. Roland Courteau. Dans un contexte climatique ô combien inquiétant, alors que les phénomènes climatiques extrêmes se multiplient, tandis que la détresse et la désolation se répandent un peu partout, que le temps joue contre nous et que l’urgence d’agir se fait de plus en plus pressante, voilà que la majorité sénatoriale a pris une décision : ...
Vous venez de détricoter le texte issu des travaux de l’Assemblée nationale, dont il ne reste presque plus rien de substantiel ; je pense notamment à son chapitre Ier concernant l’interdiction d’exploration et d’exploitation des hydrocarbures. Voilà une belle occasion ratée ! Votre démarche, monsieur le ministre d’État, avait pourtant dès le d...
M. Roland Courteau. … vous nous condamnez à voter contre ce projet de loi !
Exactement !
Pas aujourd'hui !
En effet !
Sans revenir sur les arguments qui viennent d’être développés, je soulignerai qu’il s’agit également d’apporter une précision rédactionnelle, tendant à éviter que les mots « demandes en cours d’instruction » ne soient interprétés comme se référant aussi à la phase d’instruction des requêtes et appels devant la juridiction administrative et n’aj...
La disposition adoptée en commission constitue une nouvelle dérogation. Elle réduit davantage encore la portée du texte et rompt son équilibre. Selon nous, cela va bien trop loin et à l’encontre des objectifs du texte. À ce rythme, que va-t-il rester de votre démarche, monsieur le ministre ?
