Interventions en hémicycle de Roland Courteau

Bien dit !

Nous l’avons compris !

Eh oui !

Nous l’avions deviné !

Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, les membres du groupe socialiste et républicain soutiennent volontiers la démarche engagée par M. le ministre d’État, car il y a urgence et parce que le temps joue contre nous. Il n’est pas exagéré, en effet, de considérer que le sort du monde se joue en partie, de nos jo...

Il sera trop tard !

Et, pour s’en libérer, il faut commencer par réduire nos consommations d’énergies fossiles. Il faut être cohérent ! Force est de le constater, nous avons en France un immense gisement d’énergie, celui des économies d’énergie, et particulièrement dans le domaine des transports. « L’avenir de l’automobile, c’est l’électricité », disait Thomas Edi...

Très bien !

Vous pouvez être fiers !

Nous avons eu de nombreux débats sur le droit de suite et sur le fait que, même s’il ne devrait pas être automatique, il l’est en pratique dans la plupart des cas. Notre amendement tend à prévoir que le passage d’un permis de recherches d’exploration à une concession d’exploitation fasse l’objet d’une évaluation environnementale. Il vise ainsi ...

Non, je le retire, monsieur le président.

… des dérogations !

Très bien !

Monsieur le président, je défendrai en même temps, si vous me le permettez, l’amendement n° 68 rectifié bis. Issu de l’adoption, à l’Assemblée nationale, d’un amendement de M. Pancher, ce nouvel article ouvre la possibilité de convertir ou de céder à d’autres personnes publiques ou privées les installations d’exploration ou d’exploitati...

Oui, monsieur le président.

Cet amendement vise à rétablir l’article 1er A, qui a été supprimé en commission des affaires économiques. L’article supprimé visait à ratifier l’ordonnance du 20 janvier 2011 portant codification de la partie législative du code minier. Alors que le présent projet de loi procède à des modifications de la partie législative du code minier, nou...

Les territoires étant directement impactés par l’arrêt des activités d’exploration ou d’exploitation des hydrocarbures, il est nécessaire d’associer les collectivités territoriales aux décisions de reconversion des sites miniers en cas de transfert ou de conversion de ces derniers.

Il me semble cohérent de ratifier l’ordonnance portant sur la partie législative concernée, dont le caractère légal peut être questionné. Pourquoi attendre une réforme du code minier pour ratifier une telle ordonnance ? J’ai l’impression qu’il serait préférable de ne pas remettre à demain ce que nous pouvons faire aujourd'hui.

Oh !

La commission des affaires économiques a introduit une nouvelle catégorie d’hydrocarbures – les hydrocarbures destinés à un usage non énergétique –, permettant d’élargir le champ des dérogations à l’arrêt de l’exploration et de l’exploitation des hydrocarbures d’ici à 2040. Nous nous interrogeons sur la portée de cette modification. Le plan Cl...