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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 22 juin 2005, à quinze heures et le soir : 1. Examen de demandes d'autorisation présentées : - par la commission des affaires sociales tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner deux missions d'information : - l'une en vue d...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour un rappel au règlement.
Mon cher collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement, dont je ferai part au président du Sénat. Je vous rappelle cependant que, parmi les attributions et les prérogatives essentielles du Sénat, figure le contrôle de l'application des lois.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (nos 237, 293, 317). Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme le rapporteur pour avis.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
La parole est à Mme Françoise Férat.
La parole est à M. Jean-François Voguet.
La parole est à M. Georges Mouly.
La parole est à M. David Assouline.
La parole est à M. Claude Domeizel.
La parole est à M. Serge Lagauche.
La parole est à Mme Marie-Christine Blandin.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close.
Je suis saisi, par M. Voguet, Mme David, MM. Ralite, Renar et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, d'une motion n° 60, tendant au renvoi à la commission. Cette motion est ainsi rédigée : En application de l'article 44, alinéa 5, du règlement, le Sénat décide qu'il y a lieu de renvoyer à la commission des Affaires culture...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix la motion n° 60, tendant au renvoi à la commission. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant de la commission des affaires culturelles. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
