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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
La séance est reprise. Monsieur Assouline, pouvez-vous nous donner lecture du texte de l'amendement n° 40 rectifié ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Assouline, acceptez-vous de modifier la rédaction de votre amendement dans le sens souhaité par M. le ministre ?
L'amendement n° 40 rectifié, présenté par MM. Assouline, Lagauche et Domeizel, Mme Blandin, MM. Bodin et Sueur, Mmes Printz et Demontes, M. Madec et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est donc ainsi libellé : Après le premier alinéa de cet article insérer deux alinéas ainsi rédigés : La personne volontaire doit être âg...
L'amendement n° 119, présenté par M. Murat, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Supprimer la deuxième phrase du premier alinéa de cet article. Quel est l'avis du Gouvernement ?
Pour clarifier le débat, je mets dès à présent aux voix cet amendement n° 119.
Quel est l'avis du Gouvernement sur les amendements n° 97, 95 et 83 ?
Je mets aux voix l'amendement n° 97.
La parole est à M. Jean-François Voguet, pour explication de vote sur l'amendement n° 95.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix...
... l'amendement n° 95.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet, pour explication de vote sur l'amendement n° 83.
Je mets aux voix l'amendement n° 83.
Je mets aux voix l'amendement n° 40 rectifié.
J'informe le Sénat que la commission des affaires économiques et du Plan m'a fait connaître qu'elle a procédé à la désignation des candidats qu'elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'énergie. Cette liste a été affichée et la nomi...
Mes chers collègues, je suis heureux de saluer la présence dans notre tribune officielle d'une délégation de l'Assemblée nationale populaire de la République populaire de Chine conduite par M. Li, vice-président de la commission des affaires étrangères, et accompagnée par Son Excellence M. Zhao, ambassadeur de Chine à Paris. Cette délégation a...
J'informe le Sénat que la commission des affaires sociales m'a fait connaître qu'elle a procédé à la désignation des candidats qu'elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux. Cette liste a été ...
