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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 571.
Quel est l’avis de la commission ?
En conséquence, l'article 60 est ainsi rédigé.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 200 rectifié est présenté par M. Leclerc, Mmes Bruguière, Sittler et Férat, MM. B. Fournier et Courtois, Mmes Malovry, Desmarescaux et Bout, MM. Cantegrit, Trillard et Gilles, Mme Rozier, MM. Gouteyron, Cléach et Couderc et Mmes Debré et Mélot. L'amendement n° 530 rectifié est prés...
Monsieur Detcheverry, l’amendement n° 458 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Milon, pour présenter l'amendement n° 530 rectifié.
L’amendement n° 458 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 18.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 224.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 27, présenté par MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ains...
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 182 est présenté par MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du g...
La parole est à Mme Sylvie Desmarescaux, pour explication de vote.
La parole est à M. Nicolas About, pour présenter l’amendement n° 395.
La parole est à M. le ministre.
Quel est l’avis de la commission ?
