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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Madame Desmarescaux, l’amendement n° 200 rectifié est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
Monsieur About, l’amendement n° 395 est-il maintenu ?
L’amendement n° 200 rectifié est retiré. Monsieur Milon, l'amendement n° 530 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 530 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. L'amendement n° 201 rectifié est présenté par M. Leclerc, Mmes Procaccia, Bruguière, Sittler et Férat, MM. B. Fournier et Courtois, Mmes Malovry, Desmarescaux et Bout, MM. Cantegrit, Trill...
L’amendement n° 395 est retiré. Madame Jarraud-Vergnolle, l’amendement n° 182 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour présenter l’amendement n° 394 rectifié.
Vous voilà éclairé, monsieur Fouché.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Alain Milon, pour présenter l'amendement n° 531 rectifié.
L’amendement n° 567, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Après l'article 60, insérer un article additionnel ainsi rédigé : La première phrase du troisième alinéa de l'article L. 162-22-18 du code de la sécurité sociale est complétée par les mots : « et du caractère réitéré des manquemen...
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
La parole est à Mme Annie Jarraud-Vergnolle.
Madame Desmarescaux, l'amendement n° 201 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme la ministre.
L'amendement n° 201 rectifié est retiré. Madame Morin-Desailly, l'amendement n° 394 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l'amendement n° 27.
