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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Alain Fouché, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales. Mais ne relançons pas trop le débat...
Madame Desmarescaux, l'amendement n° 202 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
L'amendement n° 202 rectifié est retiré. Monsieur Milon, l'amendement n° 528 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 528 rectifié est retiré. L'amendement n° 132, présenté par Mmes Lepage et Cerisier-ben Guiga, MM. Yung et Cazeau, Mmes Le Texier, Jarraud-Vergnolle, Campion et Demontès, MM. Daudigny et Desessard, Mmes Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et G...
Je mets aux voix l'amendement n° 228.
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 225, présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après l'article 13, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le code de la sécurité sociale est ainsi modifié : 1° Avant l'article L...
La parole est à M. Bernard Cazeau, sur l’article.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 308 rectifié, présenté par M. Barbier et Mme Escoffier, est ainsi libellé : I. - Remplacer le taux : par le taux : II. - Pour compenser la perte de recettes résultant du I ci-dessus, compléter cet article par un paragraphe ainsi rédigé : ... - La pe...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 31, présenté par MM. Cazeau et Daudigny, Mmes Le Texier et Jarraud-Vergnolle, M. Desessard, Mmes Demontès, Campion, Alquier, Printz et Schillinger, MM. Le Menn, Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes San Vicente-Baudrin et Ghali, M. Teulade et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ains...
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 225.
Quel est l’avis de la commission ?
