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Interventions en hémicycle de Roland du Luart
31102 interventions trouvées.
L’amendement est-il maintenu, monsieur Barbier ?
Je mets aux voix l'amendement n° 450 rectifié bis.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 123 rectifié bis est présenté par M. Gilles, Mme Bruguière, MM. Laufoaulu et Cambon et Mmes Sittler et Mélot. L’amendement n° 534 est présenté par M. Milon. Ces deux amendements sont ainsi libellés : 1° Alinéas 2, 4 et 5 Remplacer (trois fois) les mots : sous réserve qu...
L’amendement n° 534 est retiré. L’amendement n° 397, présenté par MM. About et A. Giraud, Mme Payet, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : 1° Alinéas 2, 4, 5 et 6 Remplacer les mots : sous réserve que le chiffre d'affaires remboursable ne soit pas supérieur par les mots : pour la part de leur chif...
Je suis saisi de six amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 574, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - L’article L. 133-6-8-1 du code de la sécurité sociale est ainsi rédigé : « Art. L. 133-6-8-1. – Le travailleur in...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 122 rectifié bis est présenté par MM. Gilles, Leclerc, Laufoaulu et Cambon et Mmes Bruguière, Sittler et Mélot. L’amendement n° 398 est présenté par MM. About et A. Giraud, Mme Payet, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste. L’amendement n° 533 est prés...
La parole est à Mme Annie David, pour explication de vote.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 119 rectifié est présenté par M. Jégou, au nom de la commission des finances. L'amendement n° 413 rectifié est présenté par MM. Arthuis et About, Mme Dini, M. A. Giraud, Mme Payet, M. Vanlerenberghe et les membres du groupe Union centriste. Ces deux amendements sont ainsi libellé...
La parole est à M. Alain Milon, pour présenter l’amendement n° 533.
Quel est donc l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 533 est retiré. Quel est l’avis de la commission ?
Monsieur le rapporteur général, acceptez-vous de rectifier l’amendement de la commission dans le sens souhaité par le Gouvernement ?
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis donc saisi d’un amendement n° 574 rectifié, présenté par M. Vasselle, au nom de la commission des affaires sociales, et ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - L’article L. 133-6-8-1 du code de la sécurité sociale est ainsi rédigé : « Art. L. 133-6-8-1. – Le travailleur indépendant qui a opté pour le régime prévu à l’...
L'amendement n° 119 rectifié est retiré. Madame Dini, l'amendement n° 413 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote sur le sous-amendement n° 559.
L'amendement n° 413 rectifié est retiré. L'amendement n° 471 rectifié, présenté par Mme Escoffier, MM. Baylet et Collin, Mme Laborde et M. Plancade, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : L'article L. 133-6-8 du même code est ainsi modifié : 1° Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Une contribution affe...
La parole est à M. Alain Milon, pour explication de vote.
L'amendement n° 440, présenté par M. Arthuis et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux paragraphes ainsi rédigés : ... - L’article L. 133-6-8-1 du code de la sécurité sociale est ainsi modifié : a) Les mots : « trente-six » sont remplacés par les mots : « dix-huit », et le mot : « douze » es...
