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Fort Boyard, ce n’est pas en Vendée !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, au moment d’examiner ce projet de loi, nous sommes nombreux à nous interroger tant sur sa finalité que sur les moyens envisagés. Accélérer, mais pour quoi faire, dans quel but et avec quelle visibilité ? Madame la ministre, votre objectif primordial est-il de limiter drastiquement...
Très bien !
Je souhaite présenter un argument qui permettrait à M. Salmon et à ses collègues du groupe écologiste de retirer leur amendement n° 316. On connaît en effet leur obsession antinucléaire, plusieurs fois exprimée ici, mais cet amendement est à côté de la plaque ! Il existe de l’hydrogène « vert » produit par des sources d’énergies renouvelables....
C’est bancal !
L’article 4, d’une part, reconnaît une raison impérative d’intérêt public majeur pour les projets d’énergies renouvelables répondant à des conditions techniques fixées par décret en Conseil d’État, d’autre part, prévoit que la déclaration d’utilité publique (DUP) puisse valoir reconnaissance du caractère d’opérations répondant à ces RIIPM pour ...
Par cet amendement, nous reprenons une disposition de la proposition de loi visant à replacer nos territoires au cœur du processus décisionnel relatif à l’implantation d’éoliennes. L’objectif est de renforcer le pouvoir décisionnel du conseil régional en matière d’implantation d’éoliennes en lui donnant la possibilité de relever la distance mi...
Non, je le retire, madame la présidente.
Je soutiens le sous-amendement n° 672. Nous n’avons pas encore évoqué la mesure du bruit, mais ce sujet est essentiel. Déroger aux normes de mesure en vigueur me semble constituer un contresens. Osons un parallèle avec le code de la route : instaurer une médiane reviendrait à considérer qu’un automobiliste qui dépasse la vitesse autorisée ne s...
L’objet de cet amendement, cosigné par de nombreux collègues de mon groupe, est, je crois, partagé par l’ensemble des groupes présents dans cet hémicycle. L’alinéa 7 de cet article permet une dérogation à l’article L. 181-10 du code de l’environnement. Il a pour conséquence, pour les projets visés à l’alinéa 1, qu’il pourra être passé outre l’...
Il y a quinze jours, la ministre nous a présenté, avec l'engagement et la pédagogie que nous lui reconnaissons tous, un budget 2023 en progression de 1,1 milliard d'euros pour atteindre au total 25,7 milliards d'euros. Cette hausse globale est essentiellement portée par la compensation de la hausse du point d'indice, le déploiement de la loi de...
C'est Laure Darcos qui vous répondra prochainement sur les questions relatives aux contrats doctoraux, lesquels relèvent du programme 172, mon avis budgétaire portant sur les programmes 231 et 150. Plusieurs interventions ont évoqué la réforme des bourses. Nous savons que le système présente de nombreux défauts, compte tenu notamment des effet...
Je voudrais souligner la qualité du travail et le sérieux avec lequel ce phénomène a été traité. Nous disposons de moyens de contrôle sans commune mesure avec ceux d'autres pays. En outre, la mise en ligne des avis sur un site public constitue déjà un grand pas vers la transparence et tout citoyen qui souhaite s'informer en a la possibilité. J...
Je sais le travail réalisé par Laurence Garnier. J'insisterai sur l'écoute des élus locaux, qui est essentielle. Ne mettons pas sous cloche le chantage à l'intéressement pour certaines communes. L'achat du silence des riverains est désormais monnaie courante, ce qui me scandalise. Sur les ABF, je comprends qu'il faille aller très loin dans la ...
Cet amendement vise à créer des exceptions aux conditions de délivrance des permis de construire sur les exploitations agricoles ; ce moratoire permettrait de flécher en priorité le développement du photovoltaïque au sol vers des surfaces déjà artificialisées. L’amendement tend à modifier l’article L. 111-4 du code de l’urbanisme, en créant de...
rapporteur pour avis des crédits de la mission Enseignement supérieur. – Face au renchérissement de l’énergie, la solution de court-terme consistant à recourir aux fonds de roulement n’est pas complètement satisfaisante : une partie de ces fonds est déjà fléchée sur des actions données ou des programmes d’investissement, dont la suspension comp...
rapporteur pour avis des crédits de la mission Enseignement supérieur. – Face au renchérissement de l’énergie, la solution de court-terme consistant à recourir aux fonds de roulement n’est pas complètement satisfaisante : une partie de ces fonds est déjà fléchée sur des actions données ou des programmes d’investissement, dont la suspension comp...
On est sauvés !
Sur tirage au sort ?