Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 196 rectifié bis.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 389 rectifié bis, présenté par Mme L. Darcos, MM. Cambon et Bazin, Mmes A.M. Bertrand et Bories, M. Charon, Mme Deromedi, MM. Dufaut et Gremillet, Mme Gruny, M. Laménie, Mme Lamure, MM. Lefèvre, H. Leroy et Mandelli, Mme M. Mercier, MM. Mouiller ...
L’amendement n° 18 rectifié bis, présenté par Mmes Blondin et S. Robert et MM. Fichet, Botrel et Tourenne, est ainsi libellé : Alinéa 2, première phrase Après chaque occurrence du mot : enseignement insérer le mot : bilingue La parole est à Mme Maryvonne Blondin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est maintenant l’avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Robert, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour explication de vote.
L’amendement n° 389 rectifié bis est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 18 rectifié bis.
Je mets aux voix l’article 6 ter A.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 261 est présenté par MM. Karam, Patriat et les membres du groupe La République En Marche. L’amendement n° 296 rectifié est présenté par Mmes Blondin, Monier et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féra...
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour présenter l’amendement n° 296 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
