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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Claude Luche, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme Françoise Cartron, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
Mes chers collègues, au stade des explications de vote, il n’est plus possible de déposer un sous-amendement. La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
M. Luche vient de faire parvenir au service de la séance une version rectifiée de son amendement, afin de ne viser que les établissements scolaires du premier degré. Je suis donc saisi d’un amendement n° 255 rectifié bis, présenté par MM. Luche, Canevet et Capo-Canellas, Mmes Férat et C. Fournier, MM. Henno, A. Marc et Moga, Mmes Perrot...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Luche, pour explication de vote.
L’amendement n° 255 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 507, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9 Rédiger ainsi cet alinéa : « L’autorité de l’État compétente en matière d’éducation peut, sur demande des responsables légaux de l’enfant et après avis du directeur de l’école arrêté dans le cadre d’un dialogue...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
