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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 507.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 439 rectifié, présenté par Mmes Laborde et Jouve, MM. Roux, Arnell, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, M. Dantec, Mme N. Delattre et MM. Gabouty, Gold, Guérini, Labbé, Menonville, Requier et Val...
L’amendement n° 22, présenté par Mmes Noël et Eustache-Brinio, MM. Daubresse et de Legge, Mme Deromedi, MM. Bascher, Cuypers et Dufaut, Mmes Thomas et Lassarade, M. Revet, Mme L. Darcos, MM. Grosperrin et Priou, Mmes Gruny, Duranton, Bories et Chain-Larché et MM. Laménie et Rapin, est ainsi libellé : Alinéa 11 Compléter cet alinéa par une phr...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 439 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 22.
L’amendement n° 418 rectifié, présenté par Mme Perrot, MM. Détraigne, Delcros, Canevet et Moga et Mme Goy-Chavent, est ainsi libellé : Alinéa 13, seconde phrase Compléter cette phrase par les mots : , à condition que cette dernière aménage une cour de récréation dédiée à ces enfants, séparée de celle des enfants de plus de six ans La parole...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
L’amendement n° 418 rectifié est retiré. Je mets aux voix l’article 3, modifié.
La parole est à M. Antoine Karam, sur l’article.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l’article.
La parole est à Mme Laure Darcos, sur l’article.
La parole est à M. Joël Guerriau, sur l’article.
La parole est à M. le rapporteur.
L’amendement n° 222 rectifié, présenté par M. Piednoir, Mme Deroche, MM. Grosperrin, Paccaud et Kennel, Mmes Procaccia et Garriaud-Maylam, MM. Panunzi, Saury, de Nicolaÿ, Bonhomme et Moga, Mme Delmont-Koropoulis, MM. Kern et Meurant, Mme Gruny, MM. Savin, Laménie, Chevrollier et H. Leroy, Mme Lamure, MM. Pointereau et Revet, Mme de Cidrac et MM...
Quel est l’avis de la commission ?
