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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Lafon, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Grosperrin, pour explication de vote.
La parole est à Mme Gisèle Jourda, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 222 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République en marche. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 102 : Le Sénat n’a pas adopté. Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 275 rectifié, présenté par Mmes Monier, Blondin et Lepa...
L’amendement n° 245 rectifié, présenté par MM. Leleux, Magras et Schmitz, Mme Berthet, M. Meurant, Mmes Gruny et Duranton, M. Chaize, Mme Deromedi, M. Houpert, Mme L. Darcos, M. Savin, Mme Imbert, MM. Sido, Saury, Laménie et H. Leroy, Mme Lamure, MM. Pointereau, Longuet et Gremillet, Mme Boulay-Espéronnier et M. B. Fournier, est ainsi libellé :...
L’amendement n° 238, présenté par M. Malhuret, Mme Mélot et MM. Bignon, Capus, Chasseing, Decool, Fouché, Guerriau, Lagourgue, Laufoaulu, A. Marc et Wattebled, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après les mots : formation professionnelle insérer les mots : , lorsqu’il est instruit en famille et déclaré selon les modalités en vigueur La parole e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 275 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 245 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° 238.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 404, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 6 Supprimer les mots : ou dans une unité d’enseignement créée au sein des établissements ou services mentionnés au 2° du I de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des famille...
