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Interventions de Thani Mohamed Soilihi
14778 interventions trouvées.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Marie-Pierre de la Gontrie, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Alain Houpert, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Alain Richard, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Marc Laménie, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. François-Noël Buffet, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à Mme Annick Billon, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. François Pillet, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Jean-Pierre Grand, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. le président de la commission.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
Merci de conclure, monsieur le président de la commission.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié septies. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouver...
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 73 : Nombre de votants343Nombre de suffrages exprimés340Pour l’adoption14Contre326Le Sénat n’a pas adopté.
Réunion du 27 mars 2018 à 14h30 — Protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, Article 2
Je mets aux voix les amendements identiques n° 4 et 9 rectifié quinquies. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Union Centriste. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. ...
