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Interventions d'Alain Néri
1406 interventions trouvées.
Vous confondez débat et monologue !
a déploré l'usine à gaz que constitue une disposition que même les services fiscaux n'arrivent pas à appréhender. Par ailleurs, si l'on peut comprendre l'objectif de l'amendement, qui vise à éviter une différence de traitement entre les salariés, est-ce qu'il ne risque pas du même coup de créer une deuxième rupture d'égalité en modifiant, par i...
a fait remarquer que ces échanges mettent en évidence le niveau de complexité extrême des dispositions discutées. Le plus simple serait encore de supprimer « l'amendement Hirsch » ! On voit bien qu'il ne s'agit en fait que d'une opération d'affichage, par laquelle on ne légifère que pour un nombre très réduit de personnes.
a dénoncé le grand coup de canif donné dans le code du travail par le dispositif de l'article 10 bis A, qui remet en cause l'interdiction de disposer de deux contrats de travail dans deux entreprises différentes ; il a fait observer que cet article, cavalier dans les deux sens du terme, affaiblissait la situation des travailleurs pauvres. A l'...
a proposé que la rédaction adoptée à l'Assemblée nationale pour la composition des conseils d'administration soit rétablie et étendue à la composition des conseils de surveillance.
a souligné que sa proposition permet la prise en compte des souhaits des deux assemblées et d'obtenir ainsi un consensus.
