Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Fouché pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, renforcer l'attractivité économique des territoires ruraux, aménager et préserver les espaces spécifiques et sensibles sont des objectifs primordiaux. Nous avons besoin d'une ruralité active et équilibrée, et le Gouvernement a compris qu'il fallait améliorer l'accessibilité des te...
Utiliser ces structures présente donc de nombreux avantages. Cependant, l'utilisation de ces pylônes a soulevé un certain nombre de problèmes, liés en particulier à une difficulté d'imputation budgétaire. Monsieur le ministre, cette situation est-elle aujourd'hui réglée ? Est-il envisagé d'utiliser tous les pylônes de Télédiffusion de France e...
