Bonjour Monsieur le Sénateur
Je partage entièrement votre question .cette absence de remboursement est anormale car cet appareil remplace dans certains cas un appareil classique notamment lorsque l' oreille est complètement inactive ce qui est mon
cas .
Respectueusement
Madame la Sénatrice,
Je me permets de vous contacter au sujet de la procédure de demande de visa VLS-T en Grande Bretagne pour les résidents britanniques, suite à la décision du Conseil constitutionnel de rejeter l'article 16 du projet de loi sur l'immigration. Bien qu’on puisse comprendre cett...
Bonjour M.Herve,
Cette question posée il y a 8 mois se trouve toujours sans réponse. Peut on espérer une réponse et comment faire pour avoir des informations sur la position de la France et des autorités sur le sujet?
Merci de votre soutien et bonnes fêtes
Cordialement
Patrick Larcher
Sortir de l'indivision est,avant tout, un problème.Il faudrait exonérer les indivisaires des frais de publicité, c'est à dire ces impôts et taxes qui sont déjà trop présents dans notre quotidien.
Au Sénat comme à l'Assemblée nationale, vous êtes minoritaires. Donc votre militantisme n'est pas partagé par une majorité de Français. Quant au score d'Anne Hidalgo à la présidentielle, n'en parlons même pas.
Bonjour M. le Senateur M. Longeot,
le decret prevu pour 2023 a propos des nouvelles constructions neuves, decrivant les exigences en matiere de la reglementation sur la pour mettre en oeuvre , avec les precautions de bon sens que cla demande, afin d'optimiser la recuperation d'eau de pluie , pren...
TOUS LES RETRAITÉS FRANÇAIS RESIDANTS EN ITALIE ONT TOTALEMENT ÉTÉ OUBLIÉS ... MERCI Me LA SENATRICE !
RAPPEL :
Devant l'incompréhension, non seulement des retraités Français résidants en Italie mais aussi des fiscalistes des deux Pays qui ne comprenaient pas trop ce changement de position de ...
Bonjour
Je suis taxi sur en Gironde depuis Avril 2022 j'ai obtenu une licence part la commune j'ai acheté un véhicule TPMR aujourd'hui on refuse la dérogation CPAM parce que je n'es pas 3 ans d'exercice je peut transporter des personnes en PMR mais pas pour la sécurité sociale
Bonjour,
Camphin en Carembault 59133
Depuis 2003 je me bats pour la construction illégale de mon voisin sur le Domaine Public Départemental, le stationnement illégal des « clients « de la Camphinoise sur le trottoir…
Avant d’en arriver à la mort d’une personne
A quoi sert la règlementation si...
Il se trouve que j'ai demandé un permis de conduire international le 29/01/2023. J'ai reçu le 23 mars un email de l'ANTS pour me confirmer la réception de ma photo et de l'enveloppe pour le retour du PCI. J'avais envoyé ces documents par prudence en LRAR, dont l'avis de réception de la poste data...
Agriculteur sur 100ha je touche mais primes PAC jusqu’à maintenant Je n’ai bien sûr jamais demandé ma retraite Cependant je viens d’appendre que m’a détruite Ircantec pouvait me supprimer ma prime PAC !!!!!!!
L’ircantec est de 82€ par an …..La pac de 23000€ …..
Je ne pas m’en passer C’est disprop...
Bonjour. Pourriez-vous m’indiquer si cet amendement a été retenu dans la loi définitive ? Par ailleurs quel serait le périmètre précis des bénéficiaires de cet amendement ( années et mois de naissance ). D’avance merci.
Bonjour monsieur le sénateur, merci pour votre initiative et ce que vous faites, en espérant qu'une proposition de loi aille dans votre sens. J'ai moi-même été impacté par une grève des contrôleurs aériens lors d'un déplacement pro important.
Merci de pointer du doigt cette sidérante anomalie qui perdure depuis des années et nous coute une somme abyssale chaque année. En 2023, cette aberration financière a-t-elle été réglée ?
L'État doit effectivement tenir ses engagements inscrits dans la loi et enfin publier le décret qui permettra de prendre en compte ces trimestres en tant qu'allocataire IUFM pour la constitution du droit à pension de retraite.
À propos d'une question de Michel Dagbert le 16/03/2023, Ollier Bernard a dit le 06/03/2024 :
Bonjour Monsieur le Sénateur Je partage entièrement votre question .cette absence de remboursement est anormale car cet appareil remplace dans certains cas un appareil classique notamment lorsque l' oreille est complètement inactive ce qui est mon cas . Respectueusement
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À propos d'une question d'Elisabeth Doineau le 02/04/2015, Steven Jolly a dit le 01/02/2024 :
Madame la Sénatrice, Je me permets de vous contacter au sujet de la procédure de demande de visa VLS-T en Grande Bretagne pour les résidents britanniques, suite à la décision du Conseil constitutionnel de rejeter l'article 16 du projet de loi sur l'immigration. Bien qu’on puisse comprendre cett...
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À propos d'une question de Loïc Hervé le 06/04/2023, Larcher patrick a dit le 27/12/2023 :
Bonjour M.Herve, Cette question posée il y a 8 mois se trouve toujours sans réponse. Peut on espérer une réponse et comment faire pour avoir des informations sur la position de la France et des autorités sur le sujet? Merci de votre soutien et bonnes fêtes Cordialement Patrick Larcher
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Au sujet d'un amendement déposé le 24/11/2023, L. VILOCY a dit le 02/12/2023 :
Sortir de l'indivision est,avant tout, un problème.Il faudrait exonérer les indivisaires des frais de publicité, c'est à dire ces impôts et taxes qui sont déjà trop présents dans notre quotidien.
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Audition de M. Jean-Luc Barcon-maurin chef du service juridique de la fiscalité direction générale des finances publiques - Suite aux propos de Jean-Luc Barçon-Maurin le 11/05/2016, Abou Dner a dit le 08/11/2023 :
Excellente prestation, monsieur le directeur.
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Interdiction de l'usage de l'écriture inclusive - Suite aux propos de Laurence Rossignol le 30/10/2023, conservateur5 a dit le 03/11/2023 :
Au Sénat comme à l'Assemblée nationale, vous êtes minoritaires. Donc votre militantisme n'est pas partagé par une majorité de Français. Quant au score d'Anne Hidalgo à la présidentielle, n'en parlons même pas.
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À propos d'une question d'Éric Bocquet le 18/04/2019, PENCIOLELLI a dit le 01/11/2023 :
Et l'élu ne s'est pas ému de ce silence...?
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À propos d'une question de Jean-François Longeot le 03/09/2020, Gilles Piard a dit le 25/10/2023 :
Bonjour M. le Senateur M. Longeot, le decret prevu pour 2023 a propos des nouvelles constructions neuves, decrivant les exigences en matiere de la reglementation sur la pour mettre en oeuvre , avec les precautions de bon sens que cla demande, afin d'optimiser la recuperation d'eau de pluie , pren...
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Neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation - Suite aux propos de Catherine Troendle le 29/10/2019, aristide a dit le 26/09/2023 :
La droite est féministe maintenant ? Cela sent l'hypocrisie à plein nez.
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À propos d'une question d'Évelyne Renaud-Garabedian le 28/10/2021, MAURICE GIRALDI a dit le 31/07/2023 :
TOUS LES RETRAITÉS FRANÇAIS RESIDANTS EN ITALIE ONT TOTALEMENT ÉTÉ OUBLIÉS ... MERCI Me LA SENATRICE ! RAPPEL : Devant l'incompréhension, non seulement des retraités Français résidants en Italie mais aussi des fiscalistes des deux Pays qui ne comprenaient pas trop ce changement de position de ...
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À propos d'une question de Christine Bonfanti-Dossat le 22/12/2022, Karamane a dit le 15/05/2023 :
Bonjour Je suis taxi sur en Gironde depuis Avril 2022 j'ai obtenu une licence part la commune j'ai acheté un véhicule TPMR aujourd'hui on refuse la dérogation CPAM parce que je n'es pas 3 ans d'exercice je peut transporter des personnes en PMR mais pas pour la sécurité sociale
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À propos d'une question de Brigitte Micouleau le 09/02/2023, jean-paul lutun a dit le 09/05/2023 :
Bonjour, Camphin en Carembault 59133 Depuis 2003 je me bats pour la construction illégale de mon voisin sur le Domaine Public Départemental, le stationnement illégal des « clients « de la Camphinoise sur le trottoir… Avant d’en arriver à la mort d’une personne A quoi sert la règlementation si...
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À propos d'une question de Laurence Harribey le 19/01/2023, Gilles GABOLDE a dit le 05/05/2023 :
Il se trouve que j'ai demandé un permis de conduire international le 29/01/2023. J'ai reçu le 23 mars un email de l'ANTS pour me confirmer la réception de ma photo et de l'enveloppe pour le retour du PCI. J'avais envoyé ces documents par prudence en LRAR, dont l'avis de réception de la poste data...
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À propos d'une question d'Annick Jacquemet le 03/03/2022, Bader D a dit le 03/04/2023 :
Que fait un sénateur lorsqu’il n a pas de réponse depuis 1 an ?
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À propos d'une question de Daniel Gremillet le 16/03/2023, Anonyme a dit le 29/03/2023 :
Agriculteur sur 100ha je touche mais primes PAC jusqu’à maintenant Je n’ai bien sûr jamais demandé ma retraite Cependant je viens d’appendre que m’a détruite Ircantec pouvait me supprimer ma prime PAC !!!!!!! L’ircantec est de 82€ par an …..La pac de 23000€ ….. Je ne pas m’en passer C’est disprop...
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Projet de loi N° 368 (2022-2023) - À propos de l'amendement n°4576, Lebec a dit le 22/03/2023 :
Bonjour. Pourriez-vous m’indiquer si cet amendement a été retenu dans la loi définitive ? Par ailleurs quel serait le périmètre précis des bénéficiaires de cet amendement ( années et mois de naissance ). D’avance merci.
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À propos d'une question d'Alexandra Borchio Fontimp le 20/10/2022, Valoche a dit le 03/03/2023 :
Bonjour, quel est le délai légal de réponse?
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À propos d'une question de Joël Guerriau le 16/02/2023, PatriceMartin a dit le 02/03/2023 :
Bonjour monsieur le sénateur, merci pour votre initiative et ce que vous faites, en espérant qu'une proposition de loi aille dans votre sens. J'ai moi-même été impacté par une grève des contrôleurs aériens lors d'un déplacement pro important.
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Carte vitale biométrique - Suite aux propos de Nathalie Goulet le 19/11/2019, SHilaire a dit le 14/02/2023 :
Merci de pointer du doigt cette sidérante anomalie qui perdure depuis des années et nous coute une somme abyssale chaque année. En 2023, cette aberration financière a-t-elle été réglée ?
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À propos d'une question d'Olivier Paccaud le 30/05/2019, Xavier FD a dit le 07/02/2023 :
L'État doit effectivement tenir ses engagements inscrits dans la loi et enfin publier le décret qui permettra de prendre en compte ces trimestres en tant qu'allocataire IUFM pour la constitution du droit à pension de retraite.
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