Réunion constitutive

Après la fin de la session budgétaire qui a suivi le renouvellement partiel du Sénat, il est temps de reconstituer le Bureau de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) qui est, comme vous le savez, le « bras armé » de notre commission pour les travaux de contrôle. La Mecss réunit le président de la commission des ...

Je tiens tout d'abord à vous remercier de votre confiance et de votre amitié. Je souhaite adresser, à distance, mes remerciements et ma reconnaissance à mes prédécesseurs, M. Jean-Noël Cardoux et M. René-Paul Savary. Nous poursuivons la constitution du Bureau de la Mecss. Je vous rappelle que le président de la commission des affaires sociales...

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Je voudrais remercier nos collègues qui ont conduit les auditions en septembre, nos rapporteurs, mais surtout René-Paul Savary, qui a excellé dans le rôle qui lui était dévolu. Certains membres du Gouvernement m'ont même dit qu'il les avait parfois malmenés ! (Sour...

Mes chers collègues, je vous remercie tous de m'avoir renouvelé votre confiance pour cette présidence. Je m'efforcerai, comme pour la première lecture, de veiller à une ambiance de travail fructueuse au sein de notre commission, en espérant, cette fois-ci, que nos travaux ne soient pas remis en cause par l'Assemblée nationale... Je vous propos...

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Nous devons à présent désigner nos trois rapporteurs, ainsi que les membres du bureau. Pour les rapporteurs, j'ai reçu les candidatures de Mme Catherine Deroche, M. Bernard Jomier et Mme Sylvie Vermeillet.

Je vous remercie de la confiance que vous m'accordez pour présider nos travaux. Nous devons à présent désigner nos trois rapporteurs, ainsi que les membres du bureau. Pour les rapporteurs, j'ai reçu les candidatures de Mme Catherine Deroche, M. Bernard Jomier et Mme Sylvie Vermeillet.

La majorité sénatoriale n'est pas la majorité présidentielle et il ne s'agit pas d'un droit de tirage d'un groupe politique : la création de cette commission d'enquête a été demandée par le Président du Sénat et décidée en séance publique. La Conférence des présidents a donné son accord à notre organisation.

La majorité sénatoriale n'est pas la majorité présidentielle et il ne s'agit pas d'un droit de tirage d'un groupe politique : la création de cette commission d'enquête a été demandée par le Président du Sénat et décidée en séance publique. La Conférence des présidents a donné son accord à notre organisation.

Je vous propose ensuite de désigner les vice-présidents, de manière que, conformément à l'usage, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants aient chacun deux représentants au bureau, et à ce que chaque autre groupe ait un représentant. J'ai reçu les candidatures de M. René-Paul Savary pour le groupe Les Républicains, de Mme Angè...

Je vous propose ensuite de désigner les vice-présidents, de manière que, conformément à l'usage, les deux groupes ayant les effectifs les plus importants aient chacun deux représentants au bureau, et à ce que chaque autre groupe ait un représentant. J'ai reçu les candidatures de M. René-Paul Savary pour le groupe Les Républicains, de Mme Angè...

La mission des commissions d'enquête prend fin par le dépôt de leur rapport et, au plus tard, à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de l'adoption de la résolution qui les a créées, en l'espèce le 30 juin. Nous sommes donc tenus par la date du 29 décembre 2020. Cette date peut sembler lointaine, mais n'oublions pas que nos t...

La mission des commissions d'enquête prend fin par le dépôt de leur rapport et, au plus tard, à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de l'adoption de la résolution qui les a créées, en l'espèce le 30 juin. Nous sommes donc tenus par la date du 29 décembre 2020. Cette date peut sembler lointaine, mais n'oublions pas que nos t...

La crise sociale et économique que nous connaissons actuellement n'est que la conséquence de la crise sanitaire et de sa gestion. Nous allons donc examiner cette crise sanitaire de manière approfondie en vue de formuler des propositions pour éviter à l'avenir de vivre de telles crises.

La crise sociale et économique que nous connaissons actuellement n'est que la conséquence de la crise sanitaire et de sa gestion. Nous allons donc examiner cette crise sanitaire de manière approfondie en vue de formuler des propositions pour éviter à l'avenir de vivre de telles crises.

Lors de la crise du H1N1, nous disposions d'un vaccin, ce qui est totalement différent de la situation actuelle. La commission d'enquête dont j'avais été le rapporteur avait montré que la gestion de la crise avait été certes bien organisée, mais insuffisamment avec les médecins.

Lors de la crise du H1N1, nous disposions d'un vaccin, ce qui est totalement différent de la situation actuelle. La commission d'enquête dont j'avais été le rapporteur avait montré que la gestion de la crise avait été certes bien organisée, mais insuffisamment avec les médecins.

Notre première réunion aura lieu le 9 juillet et sera consacrée à la gestion de la crise dans la région Grand Est. La réunion est close à 11 h 10.

Notre première réunion aura lieu le 9 juillet et sera consacrée à la gestion de la crise dans la région Grand Est. La réunion est close à 11 h 10. Nous suivre sur les réseaux Liens pratiques Services Nous contacter © Sénat 2023. Tous droits réservés.

Il serait prématuré de tirer des conclusions avant même d'avoir commencé à mener nos travaux. Il faudra publier un rapport que notre commission devra voter.

Je vous remercie de votre confiance. Il nous faut maintenant désigner notre rapporteur. Il me semble naturel que cette fonction échoie au seul auteur de la proposition de résolution membre de notre mission d'information. Y a-t-il des oppositions ?... M. Michel Amiel est désigné rapporteur de la mission d'information. J'invite donc le docteur...