Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Milon pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Nous examinons les amendements de séance sur la proposition de loi, présentée par Mme Valérie Létard et plusieurs de ses collègues, tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote. Nous avons six amendements à examiner, dont le n° 6 de la rapporteure, Mme Jocelyne Guidez.
Nous examinons ce matin la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote, déposée par Mme Valérie Létard et plusieurs de nos collègues.
