Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Alain Vasselle pour ce dossier
2 interventions trouvées.
a d'abord rappelé que l'activité de la Mecss s'est trouvée perturbée, en 2009, par l'examen de la loi hôpital, patients, santé et territoires (HPST), qui a mobilisé la commission des affaires sociales pendant une longue période au printemps, puis par la session extraordinaire du mois de septembre, qui a conduit à différer la mission projetée en...
a d'abord rappelé que l'activité de la Mecss s'est trouvée perturbée, en 2009, par l'examen de la loi hôpital, patients, santé et territoires (HPST), qui a mobilisé la commission des affaires sociales pendant une longue période au printemps, puis par la session extraordinaire du mois de septembre, qui a conduit à différer la mission projetée en...
