Les amendements de Albéric de Montgolfier pour ce dossier
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L'encre est à peine sèche et le papier encore chaud, puisque nos collègues députés ont achevé l'examen du texte à presque deux heures du matin. Nous allons demander l'application de la directive européenne sur le temps de travail ! Nous avons suivi en direct l'avancée du texte à l'Assemblée nationale pour préparer le rapport pour ce matin. Les ...
Concrètement, comment les sénateurs pourraient-ils déposer des amendements sur un texte qui vient à peine de nous être transmis ?
En l'espèce, mes chers collègues, nous avons procédé à l'examen complet du texte. Voyez ce qu'il en ressort ! En conclusion, même si le Sénat rétablissait son texte initial, je pense qu'une nouvelle navette ne serait pas de nature à beaucoup faire évoluer les choses, compte tenu des points de désaccord majeurs. Manifestement, l'Assemblée natio...
Je trouve Richard Yung un peu sévère : au-delà de ses aspects politiques, ce texte comporte beaucoup d'aspects techniques, sur lesquels j'ai essayé d'être le plus objectif possible. D'ailleurs, énormément d'amendements, déposés par des sénateurs de tous les groupes, ont été adoptés. Je pense notamment à certains articles adoptés sur l'initiativ...
46 des articles introduits par le Sénat ont été supprimés et l'Assemblée nationale a rétabli son texte sur 19 articles. Bien évidemment, ce ne sont pas les points majeurs qui ont été votés conformes !