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Rapports d'Aline Archimbaud

6 rapports signés

01/07/2014 — Rapport d'information N° 668 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le suivi de la mission d'information de 2005, sur l'amiante - Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

21/11/2013 — Avis N° 159 (2013-2014) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

02/10/2013 — Avis N° 29 (2013-2014) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2012 — Avis N° 151 (2012-2013) (Tome 07) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Solidarité, insertion et égalité des chances

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/10/2012 — Avis N° 32 (2012-2013) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi relative à la création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

17/11/2011 — Avis N° 109 (2011-2012) (Tome 06) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

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