Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Aline Archimbaud sur ce dossier
1 amendement trouvé
26/11/2015 — Amendement N° II-244 au texte N° 20152016-163 - Article 24 et Etat B (Adopté)
Mmes Blandin, Bouchoux, Aïchi, Archimbaud, Benbassa, MM. Dantec, Desessard, Labbé, Placé
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines 5 000 000 5 000 000 Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont titre 2 TOTAL 5 000 000 5 000 000 SOLDE +...
